Programme immobilier neuf de 1 lot à Divonne-les-Bains (01220)

La SCCV LAUSANNE a entrepris la réalisation d’un programme immobilier dénommé PRESTIGE situé 631 rue de Lausanne à DIVONNE LES BAINS

01220, comprenant 1 ensemble immobilier de 29 logements en accession répartis en 2 bâtiments collectifs (bâtiments A et B), 16 logements

sociaux répartis en 1 bâtiment collectif (bâtiment C) et, des stationnements répartis sur 1 niveau de sous-sol.

Le projet de construction susvisé a fait l’objet d’un dépôt de permis de construire N° PC00114320J0020 déposé à la Mairie de Divonne les Bains

le 09/07/2020 et accepté le 28/10/2020, d’un PC modificatif N°PC00114320J0020 M01 déposé le 14/10/2021 et accepté le 11/01/2022 et d’un PC

modificative N° PC00114320J0020 M02 déposé le 01/02/2022 et accepté le 23/02/2022,

et d’un dépôt de permis de construire N° PC00114320J0021 déposé à la Mairie de Divonne les Bains le 09/07/2020 et accepté le 28/10/2020, d’un

PC modificatif N°PC00114320J0021 M01 déposé le 14/10/2021 et accepté le 11/01/2022 et d’un PC modificative N° PC00114320J0021 M02 déposé

le 01/02/2022 et accepté le 23/02/2022,

Le bureau de vente de la SCCV LAUSANNE est situé : 13 B CHEMIN DU LEVANT 01 FERNEY VOLTAIRE CENTRE DES AFFAIRES

INTERNATIONALES IMMEUBLE JEAN BAPTISTE SAY 4 EME ETAGE AILE C . Ce bureau est ouvert sur rendez-vous.

Le notaire de l’opération est : Maître JOSEPH LAURENT (DIVONNE LES BAINS) – 96 Rue Voltaire, 01220 Divonne-les-Bains– 04 50 28 10 40

Le projet répond aux caractéristiques techniques et réglementaires de la RT 2012-20% et Certifié en NF HABITAT

Le projet est éligible à la loi PINEL zone A BIS.

Le planning prévisionnel de l’opération en fonction de la commercialisation est le suivant :

- Début des travaux : MARS 2024

- Signature notaire : SEPTEMBRE 2024

- Début phase TMA : FIN 2024/DEBUT 2025

- Livraisons : MARS 2026

Présentation programme et Organisation des constructions :

Le terrain est situé 631 rue de Lausanne à DIVONNE LES BAINS (01).

SCCV LAUSANNE 17/11/2023

Le projet consiste en la construction de 3 bâtiments de logements collectifs en R+2+ATT pour les bâtiments A et B et en R+1+ATT pour le BAT C.

Démolition de deux villas.

L’ensemble immobilier comprend : 45 Logements collectifs répartis sur 3 bâtiments dont 16 logements sociaux dans le bâtiment C. 11 places de

stationnements visiteurs en extérieur, 75 places de stationnements ou garages situées dans un sous-sol commun aux trois bâtiments. 29 caves en

sous-sols (pour les 29 logements en accession). RT 2012 – NF HABITAT Cette opération est conforme à la RT 2012 -20% (réglementation thermique

2012) et répond aux exigences du NF HABITAT

Subtilité du projet :

29 lots en accession sur les bâtiments A et B

16 lots en social sur le bâtiment C

Le social aura les places de parking du niveau-1 du C allant du numéro 38 à 53

La place de parking PMR devant le bâtiment C est pour le stationnement visiteur et PMR

Le stationnement des appartements en accession se fera en sous sol complet avec des garages et places de parking

Servitudes :

-de passage : le chemin de Lausanne est privé et doit permettre l’accès au maison voisine. Il y aura sur cette route des alternats avec plots et

marquage au sol. La ville ne souhaite pas de stationnement sur la rue de Lausanne ;

-Chemin piétonnier fini en gravier partant de l’ancienne résidence H2HOME à la copropriété (côté du bâtiment A)

Mode de chauffage :

Chaudière individuelle au gaz avec radiateurs esthétiques blancs laqués pour les étages R+1+2

Chauffage au sol sur les derniers niveaux en attiques

Entretien des haies des jardins et haies séparatives personnelles faites par les clients.

Prestations :

Carrelages Hall d’entrée, séjour, cuisine: carrelage grès cérame 60 x 60 pose droite et plinthes carrelées assorties. Salle de bains, WC, toilettes

: carrelage grès cérame 45 x 45 pose droite et plinthes carrelées assorties

Parquets Chambres : revêtement contrecollé en pose flottante, sur isolant phonique, avec plinthes en bois mélaminé blanc, marque Berry Alloc ou

équivalent.

SCCV LAUSANNE 17/11/2023

Caisson de volets roulants apparents intérieurs de 8/10 cm.

Molocks : pas sur la résidence : mais situés sur une zone regroupée à l’angle de la rue de la Scie et la rue de Lausanne

Menuiseries aluminium avec intérieur blanc et extérieur gris ou brun.

Lumicene d’un diamètre de 3.5 m et 4 m sur certains logements : occultant par stores manuels contractuels (ATTENTION PAS DE NOIR TOTAL

POUR L’OCCULTATION)